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Legend
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API Reference
JSON
Legend (Geoportail/PLUIHD)
PLUIHD_demande_modifs_2023_point (75)
PLUIHD_demande_modifs_2023_polygone (76)
Masque PLUIHD (71)
Coefficient de biotope par surface (72)
CBS > 0.1 pour constructions neuves
CBS > 0.2 + exception dispositif production énergie solaire = CBS = 0.1
CBS > 0.2 + exception dispositif production énergie solaire
CBS > 0.3
CBS > 0.4
OAP Patrimoine (73)
Arbres remarquables (40)
Alignements d'arbres (41)
Linéaire commercial (52)
Linéaire commercial de type 2
Linéaire commercial de type1
Secteurs de dérogation de la loi Barnier (53)
Emplacements réservés (54)
Emplacements réservés Logements (55)
PAPAG (56)
Batiments pouvant faire l'objet d'un changement de destination (57)
OAP (58)
Inventaire du patrimoine bati architectural remarquable (59)
Secteur de cohérence urbaine (60)
Secteur de mixité sociale (61)
Espace Boisé Classé (62)
Boisements coeur d'ilot à préserver (63)
Terrains cultivés et espaces non batis nécessaires au maintien des continuités écologiques (64)
Zone d'aléa du PPRT (65)
Zones humides (67)
Zone d'aléa du PPRL Dunkerque Bray-Dunes (70)
Zone d'aléa du PPRL Gravelines Oye-Plage (69)
Zone d'aléa inondation wateringues (66)
Zonage reglementaire (68)
1AU1
1AU2
1AUE
1AUT
2AU
A
AL
AM
Acw
Ae
Aero
Asp
NC1
NC2
NJ
NL
NLsis
NPP
NPT
NPTbp
Ne
Nptdap
Nsp
UA1ap
UA1b
UA2
UA2p
UA3
UB1
UB1p
UB2
UB2p
UB3
UB3sis
UB4
UC1
UC1p
UC2
UC2p
UC3
UC4
UC5
UD
UDp
UE
UEc
UEsis
UEzi
UH1
UH2
UI
UIP
UIPp
UL
ULp
UR
URp
UT
UEpe
URpl
Hauteurs spécifiques (50)
Hauteurs maximales des batiments (51)
Plan des hauteurs : voir réglement écrit
Plan des hauteurs : non réglementé
Plan des hauteurs : 9 m
Plan des hauteurs : 12 m
Plan des hauteurs : 15 m
Plan des hauteurs : 18 m
Plan des hauteurs : 20 m
Plan des hauteurs : 21 m
Plan des hauteurs : 27 m
Plan des hauteurs : 30 m
Plan des hauteurs : 50 m
Périmètre d'attractivité - stationnement (49)
Stationnement - périmètre d'attractivité 1
Stationnement - périmètre d'attractivité 2
Stationnement - périmètre d'attractivité 3
Stationnement - périmètre d'attractivité 4
Sièges d'exploitation agricole (4)
Périmètre de droit de préemption urbain (46)
Lotissements (3)
ZAC (47)
Voies bruyantes (48)
Voies bruyantes de niveau 1
Voies bruyantes de niveau 2
Voies bruyantes de niveau 3
Voies bruyantes de niveau 4
Voies bruyantes de niveau 5
Zonage archéologique (5)
Niveau 1 : Saisine systématique
Niveau 2 : Seuil à 300 m2
Niveau 3 : Seuil à 500 m2
Niveau 4 : Seuil à 5000 m2
Chateau d'eau (43)
Station d'épuration (44)
Déchetterie (45)
Patrimoine Architectural Remarquable Point (74)